Secteur desservi : centre-ville de Montréal, Complexe Desjardins, Complexe Guy-Favreau, Place des Arts, Quartier des spectacles.
Le Régime canadien de soins dentaires, appelé RCSD en français et CDCP en anglais, aide certains résidents du Canada à accéder à des soins buccodentaires. Pour les patients du centre-ville de Montréal, notamment ceux près du Complexe Desjardins, du Complexe Guy-Favreau, de Place des Arts et des bureaux fédéraux, il est important de bien comprendre ce qui est couvert, ce qui ne l’est pas, et ce qui peut rester à payer.
RCSD, CDCP, assurance dentaire fédérale : de quoi parle-t-on?
Plusieurs patients utilisent des expressions comme “assurance dentaire fédérale”, “plan dentaire fédéral”, “CDCP”, “RCSD”, “co-pay”, “quote-part” ou “franchise”. Dans le contexte du RCSD, le terme officiel le plus important est la quote-part. En anglais, on parle de co-payment. Il s’agit de la portion des frais établis par le régime qui n’est pas couverte et qui peut être payable par le patient.
Le mot “franchise” est souvent utilisé pour les assurances privées. Pour le RCSD, il faut être prudent : le régime parle surtout de quote-part et de frais supplémentaires, plutôt que d’une franchise classique.
Pourquoi peut-il rester un montant à payer?
Un patient peut devoir payer un montant directement à la clinique pour plusieurs raisons : le revenu familial net rajusté entraîne une quote-part; les honoraires de la clinique dépassent les tarifs établis par le RCSD; le traitement choisi n’est pas couvert; le service nécessite une autorisation préalable qui n’est pas approuvée; ou une limite de fréquence du régime est atteinte.
Il faut donc éviter de présenter le RCSD comme des soins automatiquement gratuits. Le bon message SEO est : “Nous vous aidons à comprendre votre couverture et les frais possibles avant le traitement.”
ACDQ et tarifs dentaires au Québec
L’ACDQ publie un guide des tarifs et une version abrégée destinée au public. Ce guide sert de référence, mais les dentistes demeurent libres de déterminer leurs honoraires. L’Ordre des dentistes du Québec rappelle aussi que le patient doit être informé du plan de traitement proposé et des coûts avant de donner son accord.
Quels soins peuvent être concernés?
Selon les règles du régime, certains examens, nettoyages, soins préventifs, obturations, traitements de canal, extractions et prothèses amovibles peuvent être admissibles. Certains services exigent des critères précis ou une autorisation préalable. Les implants, les greffes osseuses et les procédures liées aux implants ne sont pas couverts selon les règles actuelles.
Prendre rendez-vous
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FAQ
Dois-je payer toute la facture d’avance?
Pour les services couverts, le régime prévoit généralement que le fournisseur est remboursé directement. Toutefois, une quote-part ou des frais supplémentaires peuvent rester payables.
Que dois-je apporter au rendez-vous?
Votre lettre ou carte du RCSD/CDCP, votre numéro de membre, la date de début de couverture, votre quote-part s’il y a lieu, une pièce d’identité et la liste de vos médicaments.
Le RCSD couvre-t-il les implants?
Non. Les implants et les procédures liées aux implants ne sont pas couverts selon les règles actuelles.
Cette page est fournie à titre informatif et ne remplace pas un examen dentaire personnalisé.